Les frais de mutation et de déplacement

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Contacts

Pour le rectorat, la DSDEN 06 et la DSDEN 83 :

deplacements@ac-nice.fr

L'application CHORUS-DT pour les frais de déplacements temporaires des personnels

Pour participer à des déplacements qui nécessitent la rédaction d’un ordre de mission, les personnels souhaitant se faire rembourser leurs frais de déplacement utiliseront à partir du 2 janvier 2015 l’application interministérielle CHORUS-DT, et non plus l’application DT-ULYSSE. L'accès à DT-ULYSSE n'est plus possible depuis le 30 novembre 2014.


Télécharger la présentation de CHORUS-DT

 Le remboursement des frais de déplacement est assuré par l'intermédiaire d'un outil informatique, l'application Chorus DT (DT = déplacements temporaires).

Accédez à Chorus DT sur https://id.ac-nice.fr/arenb 

CHORUS DT : Tous les déplacements sauf les examens, les concours et la formation (cf le service mentionné sur la convocation). 

     Frais de déplacements relatifs aux examens et concours : application IMAG'IN

     Frais de déplacements relatifs à la formation : application GAIA

Les modalités de réservations propres à chaque application figurent dans le document ci-dessous:

Outils et acteurs - Déplacements pour missions, jurys ou formation

 

 

Modalités de réservations CHORUS-DT

Les modalités suivantes ne concerne pas les abonnés.

Chaque agent amené à se déplacer doit recourir à Chorus DT, dès la saisie de l'ordre de mission initial, en lieu et place des  états papier.

Cette action s’inscrit dans le cadre de la dématérialisation complète des ordres de mission et des états de frais dans le circuit comptable.

Quels déplacements ?

Tous les déplacements temporaires des personnels de l’académie, y compris les agents aux fonctions itinérantes, les personnels titulaires ou non titulaires en services partagés et les personnels enseignants, d'éducation et d'orientation affectés pour la durée de l'année scolaire exerçant leurs fonctions hors de leur résidence administrative et hors de leur résidence familiale en application de l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006. 

Concernant les personnels TZR ou en situation de services partagés :

Au préalable, un dossier administratif doit être transmis pour étude au service des déplacements et d'indemnisation des mobilités du rectorat :

Télécharger la procédure (constitution de dossier et tutoriel)

Ne sont pas concernés :

  • les congés bonifiés et changements de résidence
  • les déplacements liés à des actions de formation (s'adresser au service de la formation tout au long de la vie) et à la participation à des jurys (s'adresser au département des examens et concours).

 Déplacements temporaires

Le rectorat de Nice utilise le marché national d’agence de voyages attribué au groupement AMPLITUDES.

L’agence AMPLITUDES traite les déplacements temporaires en métropole, aériens ou ferroviaires.

 

Ressources

CHORUS DT V2

Déplacement ponctuel :

Procédure

Télécharger la procédure

 

Ordre de mission Individuel (trame papier à compléter et à transmettre préalablement à l'accomplissement de la mission)

Ordre de mission Collectif (trame papier à compléter et à transmettre préalablement à l'accomplissement de la mission)

Tutoriels

Créer un OM pour un déplacement ponctuel

Créer un EF pour un déplacement poncuel

 

Réservation (obsolète) :

Réserver un trajet en avion   (à compléter et à retourner à deplacements@ac-nice.fr)

Réserver un trajet en TGV

Réserver un trajet en TER/OUI GO ou autres   (à compléter et à retourner à deplacements@ac-nice.fr)

 


Déplacement itinérant:

Procédure

Télécharger la procédure

Tutoriels

Mettre à jour ma fiche profil et créer mon véhicule personnel (personnel itinérant)

Créer un OM PERMANENT - 1er degré

Créer un OM PERMANENT - 2nd degré

Créer un ordre de mission personnels itinérants (OMIT)

Créer un ordre de mission personnels itinérants TZR ou en services partagés

 

 


 

Recherche :

Comment rechercher un OM ou un EF déjà existant

Comment dupliquer un ordre de mission et supprimer une saisie

 

Annexes :

Annexe "présentation des justificatifs à joindre à l'état de frais"

Enveloppes budgétaires et Valideurs hiérarchiques RECTORAT

1er degré : Enveloppes budgétaires et Valideurs hiérarchiques DSDEN 06

1er degré : Enveloppes budgétaires et Valideurs hiérarchiques DSDEN 83

 

Comment calculer les distances sur Michelin

 

 

 

 

 

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