Enseignement privé

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Contacts

Service de l'enseignement privé de l’académie de Nice

Secrétariat
Tél : 04 92 15 46 76
Fax : 04 92 15 47 06

Accueil du public
du lundi au vendredi
de 13h30 à 17h
mercredi : 9h-11h30 et 13h30-17h
Locaux situés au 1er étage du rectorat de l’académie de Nice.

Accueil téléphonique
du lundi au vendredi
privilégier les appels l'après midi de 13h30 à 17 h

Enseignement privé sous contrat

Les établissements d’enseignement privés sont soumis au contrôle de l’État, qu'ils soient liés ou non par un contrat. Retrouvez l'information sur l'enseignement privé sous contrat dans l'académie de Nice.

Le mouvement dans l’enseignement privé sous contrat

Le mouvement des enseignants du 1er degré

Modalités concernant le mouvement 2018-2019 des maîtres contractuels du premier degré des établissements privés sous contrat (calendrier, fiches de candidature, fiche de postes vacants...).

Télécharger la circulaire académique et annexes 1-9, janvier 2019

Postes vacants et susceptibles d'être vacants 

La liste des postes dans les Alpes-Maritimes et du Var sera proposée en téléchargement.

Date limite d'envoi des fiches de candidatures 4 avril 2019

Le mouvement des enseignants du 2nd degré

Modalités concernant le mouvement 2019-2020 des enseignants du 2nd degré de l'enseignement privé sous contrat

Télécharger la circulaire et les annexes, janvier 2019

Notation, avancement

Avancement des enseignants du 1er degré de l'enseignement privé avec notice de candidature.

Accès à la hors classe des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des PLP, des professeurs d’EPS et des professeurs des écoles au titre de l’année scolaire 2018-2019

Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des PLP, des professeurs d’EPS et des professeurs des écoles au titre de l’année scolaire 2018-2019

Télécharger la circulaire et annexe - octobre 2018

Liste d’aptitude (tour extérieur) d’accès des maîtres contractuels des établissements privés aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d' EPS au titre de la rentrée scolaire 2018.

Télécharger la circulaire et annexe - janvier 2018

Hors classe des maîtres contractuels bénéficiant d’une échelle de rémunération de professeur certifié, professeur de lycée professionnel et professeur d’éducation physique et sportive

Préparation au titre de l’année scolaire 2018-2019 des tableaux d’avancement à la hors classe des maîtres contractuels bénéficiant d’une échelle de rémunération de professeur certifié, professeur de lycée professionnel et professeur d’éducation physique et sportive:

Télécharger la circulaire académique et annexes  - mars 2018

Avancement à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe et professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels

Préparation au titre de l’année scolaire 2017-2018 du tableau d’avancement à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe et professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels :

Télécharger la circulaire académique et annexes - mai 2018

Liste d’aptitude d’accès des maîtres contractuels des établissements privés sous contrat à l’échelle de rémunération de professeur agrégé

Préparation au titre de l’année scolaire 2018-2019 de la liste d’aptitude d’accès des maîtres contractuels des établissements privés sous contrat à l’échelle de rémunération de professeur agrégé:

Télécharger la circulaire académique et annexes - janvier 2018

Accès à la liste d’aptitude de professeur de chaires supérieures

Télécharger la circulaire académique et annexes - décembre 2018

Notation administrative des maîtres et documentalistes des établissements secondaires privés sous contrat

Notation administrative des maîtres et documentalistes des établissements secondaires privés sous contrat (circulaire, grilles de notation, documentation technique GIGC) :

Télécharger la circulaire académique - mars 2016

Télécharger la documentation technique (GIGC)

Télécharger la circulaire académique - mai 2017

Notation administrative des maîtres auxiliaires et des délégués auxiliaires des établissements privés du 2nd degré

Télécharger la circulaire - juin 2018 

Rémunérations

Modalités d’attribution de l’indemnité au bénéfice des enseignants chargés de l’évaluation en cours de formation des épreuves de certains diplômes de la voie professionnelle (CCF) :

Télécharger la circulaire académique - 16 juin 2015

Modalités d’attribution de l’indemnité pour fonctions d’intérêt collectif (IFIC) aux maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré :

Télécharger la circulaire académique - 6 juillet 2015

 

Retraite, pensions

Admission à la retraite des maîtres contractuels de l’enseignement privé pour la rentrée 2018 :

Télécharger la circulaire académique - novembre 2018

 

Absences, congés et droit individuel à la formation

Travail à temps partiel pour le premier degré

Travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du premier degré sous contrat, demande de mise en disponibilité - année scolaire 2019-2020.

Télécharger la circulaire académique et les formulaires de demande - décembre 2018

Travail à temps partiel pour le second degré

Travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du second degré sous contrat, demande de mise en disponibilité - année scolaire 2019-2020 :

Télécharger la circulaire académique et les formulaires de demande - décembre 2018

Congés de formation professionnelle

Congés de formation professionnelle des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat pour le premier et second degrés - année scolaire 2017-2018 :

Télécharger la circulaire académique et le formulaire de demande - décembre 2016

Droit Individuel à la Formation

Télécharger la circulaire DIF 2017

Télécharger le dossier de candidature

Circulaires à destination des chefs d’établissements privés sous contrat

Circulaire de rentrée

Télécharger la circulaire académique de rentrée 2018 et annexes à destination des chefs d’établissements privés du premier degré sous contrat

Télécharger la circulaire académique de rentrée 2018 et annexes à destination des chefs d’établissements privés du second degré sous contrat

Télécharger la circulaire d'évolution de la carte des formations et d'attribution des moyens correspondants - rentrée scolaire 2018 à l'attention des directeurs et directrices des écoles privées sous contrat 

Télécharger la circulaire d'évolution de la carte des formations et d'attribution des moyens correspondants - rentrée scolaire 2018 à l'attention des chefs d'établissements  du 2nd degré privé sous contrat

Autres circulaires

Télécharger la circulaire du dispositif d'accompagnement des personnels d'enseignement du 1er degré de l'enseignement privé sous contrat en situation de handicap

Télécharger la circulaire pour la mise en œuvre des décrets n°2014-940 et n°2014-941 du 20 août 2014 relatifs aux obligations et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement – Année scolaire 2015-2016

Télécharger la cirdulaire de remontée des données STS-WEB

Télécharger la circulaire déploiement du module GI-GC « Congés » dans les établissements privés sous contrat - décembre 2013

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