Réouverture du rectorat de l’académie de Nice et des DSDEN du Var et des Alpes-Maritimes dès le lundi 19 août 2019.

 

Enseignement privé

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Contacts

Service de l'enseignement privé de l’académie de Nice

Secrétariat
Tél : 04 92 15 46 76
Fax : 04 92 15 47 06

Accueil du public
du lundi au vendredi
de 13h30 à 17h
mercredi : 9h-11h30 et 13h30-17h
Locaux situés au 1er étage du rectorat de l’académie de Nice.

Accueil téléphonique
du lundi au vendredi
privilégier les appels l'après midi de 13h30 à 17 h

Enseignement privé sous contrat

Les établissements d’enseignement privés sont soumis au contrôle de l’État, qu'ils soient liés ou non par un contrat. Retrouvez l'information sur l'enseignement privé sous contrat dans l'académie de Nice.

Le mouvement dans l’enseignement privé sous contrat

Le mouvement des enseignants du 1er degré

Modalités concernant le mouvement 2018-2019 des maîtres contractuels du premier degré des établissements privés sous contrat (calendrier, fiches de candidature, fiche de postes vacants...).

Télécharger la circulaire académique et annexes 1-9, janvier 2019

Postes vacants et susceptibles d'être vacants 

Télécharger la liste des postes du Var

Télécharger la liste des postes des Alpes-Maritimes

Date limite d'envoi des fiches de candidatures 4 avril 2019

Le mouvement des enseignants du 2nd degré

Modalités concernant le mouvement 2019-2020 des enseignants du 2nd degré de l'enseignement privé sous contrat

Télécharger la circulaire et les annexes, janvier 2019

Notation, avancement

Liste d’aptitude (tour extérieur) d’accès des maîtres contractuels des établissements privés aux échelles de rémunération de professeur certifié et de PEPS au titre de la rentrée 2019.

Télécharger la circulaire et annexes - mars 2019

Liste d’aptitude d’accès des maîtres contractuels des établissements privés à l’échelle de rémunération de professeur agrégé au titre de la rentrée 2019.

Télécharger la circulaire et annexes - mars 2019

Enseignants du 2nd degré la circulaire relative à la liste d'aptitude d'intégration dans le corps des certifiés , PLP ou PEPS

Télécharger la circulaire et notes - février 2019

Accès à la hors classe des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des PLP, des professeurs d’EPS au titre de l’année scolaire 2019-2020

Accès à la hors classe des professeurs des écoles au titre de l’année scolaire 2019-2020

Télécharger la circulaire et annexe - mai 2019

Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des PLP, des professeurs d’EPS et des professeurs des écoles au titre de l’année scolaire 2018-2019

Télécharger la circulaire et annexe - octobre 2018

Accès à la liste d’aptitude de professeur de chaires supérieures

Télécharger la circulaire académique et annexes - décembre 2018

Notation administrative des maîtres auxiliaires et des délégués auxiliaires des établissements privés du 2nd degré

Télécharger la circulaire - mai 2019

Rémunérations

Modalités d’attribution de l’indemnité au bénéfice des enseignants chargés de l’évaluation en cours de formation des épreuves de certains diplômes de la voie professionnelle (CCF) :

Télécharger la circulaire académique - 16 juin 2015

Modalités d’attribution de l’indemnité pour fonctions d’intérêt collectif (IFIC) aux maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré :

Télécharger la circulaire académique - 6 juillet 2015

 

Retraite, pensions

Admission à la retraite des maîtres contractuels de l’enseignement privé pour la rentrée 2018 :

Télécharger la circulaire académique - novembre 2018

 

Absences, congés et droit individuel à la formation

Travail à temps partiel pour le premier degré

Travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du premier degré sous contrat, demande de mise en disponibilité - année scolaire 2019-2020.

Télécharger la circulaire académique et les formulaires de demande - décembre 2018

Travail à temps partiel pour le second degré

Travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du second degré sous contrat, demande de mise en disponibilité - année scolaire 2019-2020 :

Télécharger la circulaire académique et les formulaires de demande - décembre 2018

Congés de formation professionnelle

Congés de formation professionnelle des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat pour le premier et second degrés :

Télécharger la circulaire académique et le formulaire de demande - mars 2019

Droit Individuel à la Formation

Télécharger la circulaire DIF 2017

Télécharger le dossier de candidature

Circulaires à destination des chefs d’établissements privés sous contrat

Circulaire de rentrée

Télécharger la circulaire académique de rentrée 2019 et annexes à destination des chefs d’établissements privés du second degré sous contrat

Télécharger la circulaire académique de rentrée 2019 et annexes à destination des chefs d’établissements privés du premier degré sous contrat

Télécharger prochainement la circulaire d'évolution de la carte des formations et d'attribution des moyens correspondants - rentrée scolaire 2019 à l'attention des directeurs et directrices des écoles privées sous contrat 

Télécharger prochainement la circulaire d'évolution de la carte des formations et d'attribution des moyens correspondants - rentrée scolaire 2019 à l'attention des chefs d'établissements  du 2nd degré privé sous contrat

Autres circulaires

Télécharger la circulaire du dispositif d'accompagnement des personnels d'enseignement du 1er degré de l'enseignement privé sous contrat en situation de handicap

Télécharger la circulaire pour la mise en œuvre des décrets n°2014-940 et n°2014-941 du 20 août 2014 relatifs aux obligations et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement – Année scolaire 2015-2016

Télécharger la cirdulaire de remontée des données STS-WEB

Télécharger la circulaire déploiement du module GI-GC « Congés » dans les établissements privés sous contrat - décembre 2013

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